Mentions Légales

EN DÉTAILS, LES MENTIONS LÉGALES DE MAISON MODÈLE.

Dénomination sociale : SAS Maison Modèle
Siège social :  82, Avenue Colonel Meyère
06140 Vence – France
Tél : 06 48 21 65 00
RCS Grasse B 804 368 6031031 – Code APE 7410Z

Directeur de la publication : Sylvie Aldebert
Éditeur du site : Sylvie Aldebert
Hébergeur : OVH

Nous vous invitons à lire les mentions légales suivantes :

1 CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Le site est accessible par l’url : https://www.maison-modele.fr
En accédant à ce site, l’utilisateur s’engage à se conformer à ses conditions d’utilisation et déclare disposer d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages.

2 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La marque Maison Modèle est une marque déposée à l’Inpi.

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation d’éléments sur ce site, en totalité ou partiellement est interdite et constituerait une contre-façon.
Par ailleurs, vous n’êtes autorisé qu’à un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez.
L’utilisateur reconnaît que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’utilisateur s’interdit d’extraire, de réutiliser, de stocker, de reproduire, de représenter ou de conserver directement ou indirectement tout ou partie des éléments accessibles à partir du site.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3 DONNÉES PERSONNELLES

Maison Modèle s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. Maison Modèle s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4 RESPONSABILITÉ

Maison Modèle décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
Maison Modèle se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Maison Modèle ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 LIENS HYPERTEXTE

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.

Maison Modèle n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

6 PRESTATAIRE TECHNIQUE

Les prestations de Webdesign SEO sont assurées par l’entreprise : Le faiseur de Choses